Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

piscine caoutchouc
M. antoine BLETTNER
AXEL, sarl

Numéro de dépôt :
4180793
Date de dépôt :
14/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
piscine caoutchouc de antoine BLETTNER

Présentation de la marque piscine caoutchouc

Déposée par voie électronique le 14 mai 2015 par monsieur antoine BLETTNER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « piscine caoutchouc »

Les déposants sont monsieur antoine BLETTNER domicilié(e) 15 Avenue des Bergamotes - 66300 - PONTEILLA - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXEL domicilié(e) 15 Avenue des Bergamotes - 66300 - PONTEILLA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. antoine BLETTNER domicilié(e) 15 Avenue des Bergamotes - 66300 - PONTEILLA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. antoine BLETTNER - 15 Avenue des Bergamotes - 66300 - PONTEILLA - France

AXEL, sarl - 15 Avenue des Bergamotes - 66300 - PONTEILLA - France


M. antoine BLETTNER - 15 Avenue des Bergamotes - 66300 - PONTEILLA - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680485 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.